Votre R.C. individuelle vous couvre-t-elle ?

Vous avez tous plusieurs asurances en Responsabilité Civile :
avec votre assurance habitation,
avec votre assurance automobile,
avec votre carte de crédit, etc. …
Vous couvre-t-elle lorsque vous effectuez des randonnées en groupe ?

J'ai eu la confirmation que c'est : NON

Sauf si elle mentionne clairement l'activité couverte,
toute Responsabilité Civile individuelle s'arrête dès lors que
vous pratiquez une activité sportive auprès d'une association.

Au besoin pour confirmation :
Demandez une attestation pour la pratique des activités sporties associatives auprès de votre assureur.

Seule une assurance spécifique à l'activité que vous pratiquez vous apportera les garanties adaptées.
Auprès de votre compagnie d'assurance, elle sera probablement plus chère que votre Licence.

C'est la raison pour laquelle la Fédération Française de Randonnée Pédestre
oblige chaque adhérent à prendre une Licence individuelle.
L'assurance comprise dans votre Licence ne fait pas double emploi !
Elle contribue aussi partiellement à la R.C. du Club dont le coût est très réduit.

Par la Licence vous participez au fonctionnement de la Fédération qui gère, crée et entretient
les sentiers de randonnée, et vous bénéficiez de nombreux avantages spécifiques.

 

La Responsabilité Civile de l'association couvre les risques occasionnées par la pratique de son activité,
si ils résultent de la part de ces responsables, présidents ou accompagnateurs :

Une mauvaise évaluation du terrain
Une mauvaise évaluation de l'aptitude des participants à sa pratique
Une mauvaise évaluation des modifications météorologiques
Des équipements mis à disposition sont mal adaptés ou défectueux
Un accompagnateur s'est laissé distancé et n'a pu assuré la surveillance
l'accompagnateur à demandé à un participant de faire une reconnaissance seul
Tout comportement volontaire ou non qui mettrait un participant en danger.
Elle couvre plus particulièrement les bénévoles de l'association :
dirigeants, accompagnateurs, baliseurs …
et les adhérents licenciés.

 

Ne sont pas couverts par la Responsabilité Civile de l'association si :

Un participant ne s'est pas conformé à son équipement personnel demandé
(particulièrement des chaussures non adaptées au terrain)
Un participant dont les équipements personnels sont défectueux
Un participant a quittée volontairement le groupe
Un participant n'a pas suivi un conseil de sécurité
Un participant qui n'a pas signalé un handicap qui l'affecte
Un participant qui par ces actions a mis autrui en danger
Tout comportement individuel volontaire ou non qui mettrait le groupe en danger.
C'est la Licence personnelle "R.C.+ Accidents Corporels" ou "Multiloisirs" qui entre alors en jeu. 

Page mise à jour le 116 septembre 2022



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reportez vous à la dernière page de ce dossier.



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Date de dernière mise à jour : 16/09/2022

Commentaires

  • Bernard26
    L'association RANDOZONE fait une analyse plus large des assurances qui couvrent les activités sportives. Cet exposé s'adresse aux personnes qui désirent pratiquer leur sport, individuellement ou en famille.

    Lien vers l'article de Randozone :
    http://www.randozone.com/actualite/412/avez-vous-une-assurance-pour-la-randonnee- .

    Pour ceux qui pratiquent une activité dans le cadre d'une association affiliée à une Fédération, il devront respecter les conditions exigées par leur Fédération.
  • Bernard26
    Récemment dans la Drôme :
    Une dame a fait une chute de 40 mètres, mortelle.
    Un homme, pompier ayant une bonne connaissance de la montage, pris par la nuit et le froid, est retrouvé mort le lendemain.
    Une dame prend du recul pour faire pipi, on ne la retrouve que plusieurs jours plus tard.
    Un homme recule d'un pas pour prendre une photo, glisse sur une plaque de verglas et fait une chute moortelle.

    Vous pensez qu'une Licence avec assurance adaptée est superflue,
    n'attandez pas qu'il soit trop tard !
    Des accidents graves en randonnée pédestre sont enregistrés
    toutes les années dans notre région montagneuse.
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